Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION
SUN CONSEIL COTE D'AZUR S.A.

Numéro de dépôt :
1723543
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1999
FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION de SUN CONSEIL COTE D\'AZUR

Présentation de la marque FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION

Déposée le 26 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SUN CONSEIL COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUN CONSEIL COTE D'AZUR domicilié(e) 2 bis, rue Cronstadt, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre CHABOT - France.

La marque FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION est expirée depuis le 26 décembre 1999.

SUN CONSEIL COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Ludo Ski , SKYLINE 360 , Ludo CROSS , SUN CONSEIL , L'ASSURANCE NEIGE ASSISTANCE , LA MONTAGNE EN CONFIANCE , SNOWRISK , PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE


SUN CONSEIL COTE D'AZUR S.A. - 2 bis, rue Cronstadt, 06000 NICE - France


Jean Pierre CHABOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement).Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.Machines parlantes;machines à calculer, calculateurs électroniques, matériels mécanographiques;ordinateurs et autres machines pour le traitement de l'information, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de l'information.Appareils et matériels d'éclairage, articles luminaires.Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Instruments de musique.Meubles, glaces (miroirs), cadres.Articles pour l'ameublement et la décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écumes de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Appareils électroménagers.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué matériels de nettoyage;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Linge de table, couvertures de lit et de table.Tissus d'ameublement.Rideaux, tentures, voilages.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Assurances.Banques.Organismes de crédit.Gérance de portefeuille.Agences immobilières.Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Promotion immobilière.Construction et installation de piscines.Hôtellerie, restauration. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.